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Fonctions des participants aux groupes de travail

L'Association internationale des juges aux affaires des réfugiés (AIJAR) créé au besoin des groupes de travail et les mandate pour examiner diverses questions relevant du droit international et comparatif des réfugiés dans le but d'aider à la constitution d'un corpus cohérent de jurisprudence internationale dans ce domaine. Les groupes de travail sont de petits groupes internationaux constitués de membres ou de membres associés de l'AIJAR (en général, pas plus de dix membres) qui tentent de résoudre diverses questions du droit international et comparatif des réfugiés. Chacun de ces groupes de travail est dirigé par un rapporteur ou, en l'absence de ce dernier, par un rapporteur délégué. L'AIJAR se charge de nommer les rapporteurs et les rapporteurs délégués aux groupes de travail.

Les participants aux groupes de travail contribuent à l'examen des questions juridiques à l'étude en fournissant la jurisprudence applicable ainsi que les lois et règlements pertinents de leur pays. En outre, ils commentent et analysent le matériel que fournissent leurs collègues. Il arrive également, à l'occasion, qu'on leur demande de remplir des questionnaires ou de fournir un résumé de la façon dont les décideurs judiciaires ou quasi judiciaires de leurs pays respectifs traitent telle ou telle question juridique. Les participants aux groupes de travail sont parfois appelés à prendre part à des vidéoconférences ou à des conférences téléphoniques internationales pour faire part de leurs observations sur les documents de conférence, rapports ou autre matériel que le rapporteur de leur groupe de travail souhaite soumettre à l'examen du conseil exécutif de l'AIJAR.

Les groupes de travail voient à présenter les documents de conférence, les rapports et tout autre matériel aux conférences internationales de l'AIJAR. Le rapporteur coordonne en général la rédaction des documents de conférence, rapports et autre matériel pour le compte des participants à son groupe de travail. Il présente en outre un rapport faisant état des activités et de l'avancement des travaux de son groupe de travail en vue de la réalisation de son mandat. En général, les groupes de travail tiennent des réunions en personne dans le cadre des conférences internationales de l'AIJAR. Ces réunions sont organisées et présidées par les rapporteurs, ou en cas d'absence, par les rapporteurs délégués respectifs des groupes de travail.

Les rapporteurs communiquent - par courriel, par téléphone, par vidéoconférence ou conférence téléphonique - au moins une fois par trimestre avec les participants à leur groupe de travail.

L'AIJAR combine, dans la mesure du possible, les activités internationales et régionales (ex. : conférences, séminaires, ateliers) et, au besoin, accorde aux participants aux groupes de travail le temps voulu pour tenir leurs réunions sur l'avancement de leurs travaux.